Arnaud DUBOIS

Titulaire du diplôme supérieur de notariat, Arnaud DUBOIS a soutenu un mémoire intitulé « de la non garantie à la responsabilité du vendeur d'immeuble » portant sur les clauses d'exonération de garantie.

Très impliqué dans la formation des futurs notaires, il enseigne depuis de nombreuses années à l'Institut national des formations notariales les « actes courants et techniques contractuelles » pour la délivrance du Diplôme Supérieur de Notariat. Il enseigne également en master 2 dans différentes Universités, les matières relatives aux transmissions d'entreprises et intervient régulièrement pour la formation continue des notaires.

Par ailleurs, il a tenu une chronique dédiée aux actes courants de la pratique notariale à la revue Lamy de droit civil avec Philippe BRUN, avocat général à la Cour de cassation, et Sébastien PIMONT, directeur de l'Ecole de droit de Science Po.

Arnaud DUBOIS vous accompagnera dans votre projet de vente et d'acquisition de votre résidence principale, secondaire ou dans le cadre d'un investissement locatif.

Il vous accompagnera également dans la création et la transmission de votre entreprise, qu'il s'agisse de sa vente sous la forme de cession de fonds de commerce, ou de cession des parts ou actions de la société qui l'exploite.

Il vous accompagnera enfin dans vos projets de transmission de votre entreprise à vos héritiers en mettant en place les outils juridiques et fiscaux qui assureront à vos opérations leur sécurité au moindre coût fiscal, tel le pacte Dutreil.